Disney veut récupérer les droits des héros Marvel à 100%

Publié par Florence Varaldi le 28 septembre 2021 | Maj le 28 septembre 2021

Spider-Man, Iron Man, Doctor Strange, Black Widow et Captain Marvel. Disney veut récupérer l’ensemble des droits des héros Marvel. C’est en passant par la voie légale que la compagnie aux grandes oreilles entend affirmer son contrôle total sur les créations des dessinateurs et scénaristes de comics, ou en tout cas leurs héritiers. Explications.

Droit d’auteur à l’américaine : comment ça fonctionne

En France, le droit d’auteur est strictement contrôlé. Au bout de 70 ans après le décès de l’auteur, l’œuvre tombe dans le domaine public. Ainsi, elle est à disposition de tous, facilement et  gratuitement. Aux États-Unis, les auteurs ou leurs héritiers peuvent récupérer leurs droits auprès des éditeurs 70 ans après la mort d’un auteur, et dans le cas des œuvres collectives d’entreprises, à 120 ans après la création ou 95 ans à partir de la publication. Début 2021, certains héritiers des dessinateurs et scénaristes des plus grands héros Marvel ont déposé un recours pour récupérer leurs droits sur ces personnages. Une action en justice de Disney, par l’intermédiaire de Marvel Entertainment a été lancée afin de garder un contrôle total sur ces œuvres, et ne pas avoir à partager avec les ayants-droits la propriété ni les bénéfices dégagés.

Qui sont donc ces ayants-droits ? Rien de moins que les héritiers de Steve Ditko (co-créateur de Spider-Man et Doctor Strange), Don Heck (co-créateur d’Iron Man, Black Widow et Hawkeye), Don Rico (co-créateur de Black Widow) et Gene Colan (co-créateur de Falcon, Captain Marvel et Blade), ainsi que Larry Lieber, (co-créateur d’Iron Man, Thor et Ant-Man et frère cadet de Stan Lee). Ils sont représentés par Maitre Marc Toberoff, avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle.

Quant à l’avocat de Disney, Maître Petrocelli, il est aussi à la manœuvre dans le dossier qui oppose l’actrice Scarlett Johannson à Mickey.

Captain Marvel/Brie Larson

Captain Marvel/Brie Larson

La défense de Marc Toberoff : les créateurs de comics sont des freelances, pas des employés à temps plein

… ce qui fait toute la différence dans cette action en justice de Disney contre les héritiers des créateurs.

Toberoff soutient que « pendant les six premières décennies » de la loi sur le droit d’auteur, les tribunaux l’ont interprétée comme ne s’appliquant qu’aux « employés traditionnels à temps plein », ce que les écrivains et artistes de Marvel n’étaient pas.

« Ces types étaient tous des pigistes ou des entrepreneurs indépendants, travaillant au coup par coup pour le prix d’une voiture depuis leur sous-sol, vendant à la page les pages qui plaisaient à un éditeur », a déclaré l’avocat dans un courriel. « Ainsi, au moment où tous ces personnages ont été créés, leur matériel n’était certainement pas [un travail contre rémunération] au sens de la loi ».

Maître Toberoff a représenté des créateurs dans des cas similaires dans le passé, notamment contre DC Comics et Warner Bros. pour les droits de Superman, au nom des créateurs de l’Homme d’acier, Warner ayant finalement gagné dans deux décisions de justice distinctes. L’affaire « Toberoff contre Marvel » au nom de Kirby, quant à elle, a presque atteint la Cour suprême avant d’être réglée en 2014.

« À l’époque, on m’a demandé si je regrettais de ne pas avoir réparé l’injustice juridique envers les créateurs – ce que j’ai effectivement fait », a déclaré Toberoff dans sa déclaration. « J’ai répondu qu’il y aurait d’autres affaires de ce type. Maintenant, nous y sommes. »

Robert Downey Jr est Iron Man (2008)

Robert Downey Jr est Iron Man (2008)

Affaire à suivre donc.

Source de l’image de couverture : Unsplash

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